references
CliniC foCus
Implantologie :
de l’obligation de résultat… à l’obligation de satisfaction
« Quand je me regarde, je me désole… quand je me compare, je me console »
Charles Maurice de Talleyrand
jean-pierre CHetrY
membre associé de l’académie nationale de Chirurgie dentaire
A
Solidement ancrée au carrefour de nombreuses disciplines, radiologie, parodontologie, chirurgie, prothèse, esthétique, phonétique, psychologie, l’implantologie dès lors thérapeutique plurielle se doit de satisfaire à de nombreuses obligations. Outre l’obligation d’information sur le diagnostic, sur la maladie ou l’infirmité dont souffre le patient, nécessité est de faire référence à l’évolution prévisible et des conséquences en cas de non traitement. Priment aussi la possibilité de techniques alternatives, le devis, le consentement éclairé avec référence à la notion de risques thérapeutiques.
vec l’émergence d’un consumérisme médical et d’une certaine propension à la contestation et à la judiciarisation, deux notions vont s’arrimer à notre exercice : l’obligation de résultat dans le traitement et la nécessaire satisfaction des patients dont la variable d’ajustement fluctue entre le fonctionnel, l’esthétique et la psychologie. Si l’on ajoute une qualité relationnelle variable d’un patient à un autre, une approche thérapeutique différente d’un praticien à un autre, l’acceptation d’un résultat final peut tenir d’un véritable challenge malgré tous les moyens engagés.
L’obligation de résultat en prothèse
Arrêt du Tribunal Correctionnel de Metz, 13.12.1951 : « le chirurgien dentiste étant assimilé à un vulgaire poseur de prothèses, celle-ci en tant que produit fini dans sa forme et sa composition était destiné à combler des édentations. L’assimilation à un produit de consommation courante à essayer, à payer et à emporter, impliquait en retour une nécessaire obligation de résultat. Fig. 1
L’obligation de moyens
Cette obligation tire son essence de plusieurs considérations. Obligation morale de soigner nos patients par des soins attentifs avec science et conscience, dans les règles de l’art, ce qui suppose que l’acte médical n’est pas infaillible (Arrêt Mercier du 20.05.1936) Obligation de considération : il y a lieu de prendre en considération plus la personne que la maladie. C’est « l’intuitis personae » tirant son essence d’un vieil adage médical : « guérir jamais, soulager souvent, consoler toujours ». Obligation de diligence : qui prévoit de recevoir le patient dans des délais compatibles avec son état de santé Obligation technique : délivrer nos soins compte tenu des Connaissances Médicales Avérées. (Loi Kouchner du 05.10.2002) Tous moyens confondus, notre démarche chirurgicale implantaire vise un seul cheminement thérapeutique : le résultat prothétique.
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Arrêt de la Cour de Cassation du 25.02.1997 : l’acte prothétique va supposer deux démarches : • une démarche intellectuelle dans la recherche du diagnostic qui, sur des bases anatomiques, physiologiques et bio mécaniques, va planifier un plan de traitement prothétique anticipant sur la séquence chirurgicale implantaire. C’est tout l’intérêt d’un montage esthético fonction-
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